Mentions légales
Raison sociale
La boutique en ligne PIERREDEPLUMES est une propriété de l'entreprise individuelle "Pierre de plumes " enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro RCS 898 695 028 00024. Son siège social est situé au 15 bis La Palaire - 44190 ST-HILAIRE DE CLISSON.
La boutique en ligne "Pierre de plumes" est hébergée par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au 150 Elgin Street, 8th Floor Ottawa, ON K2P 1L4, Canada.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de la boutique en ligne PIERREDEPLUMES, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société "Pierre de plumes". Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les logiciels, sans l'accord préalable et écrit de la société "Pierre de plumes", est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.
Données personnelles
La boutique en ligne PIERREDEPLUMES s'engage à respecter la vie privée de ses clients et à protéger les informations personnelles qui lui sont transmises. Les données personnelles collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour le traitement de celle-ci et ne sont en aucun cas communiquées à des tiers. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les clients disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données les concernant. Ils peuvent exercer ce droit en envoyant un courrier à l'adresse suivante : Pierre de plumes 15 Bis La Palaire - 44190 ST-HILAIRE DE CLISSON